Informations légales

Document à compléter avant mise en production. Le SIRET, la forme juridique, l’assurance professionnelle, le médiateur de la consommation et les conditions tarifaires doivent être validés par l’entreprise.

Mentions légales

Éditeur : La Sellerie Ariégeoise, Les Houstesses, 09100 Madière, France.
Responsables de publication : Lætitia De Matos et Jérôme Huteau.
Contact : contact@lasellerieariegeoise.fr — 06 63 85 38 25.
Immatriculation et forme juridique : à compléter.
Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Respect et utilisation du service

L’utilisateur s’engage à communiquer des informations exactes, à respecter les personnes, les droits d’auteur et la confidentialité des projets. Sont interdits : propos injurieux ou discriminatoires, usurpation d’identité, contenus illicites, fichiers malveillants, tentative d’accès non autorisé et détournement du service. L’atelier peut suspendre un accès en cas d’abus ou de risque de sécurité.

Données personnelles

Les données transmises servent à répondre aux demandes, préparer les projets, suivre la relation client et respecter les obligations légales. Les destinataires sont les membres autorisés de l’atelier et ses prestataires strictement nécessaires. La durée de conservation doit être définie dans le registre de traitement. Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou vous opposer à certains traitements en écrivant à contact@lasellerieariegeoise.fr. Une réclamation peut être adressée à la CNIL.

Photos et réalisations

Les photographies envoyées restent privées sauf autorisation distincte de publication. Le client certifie disposer des droits nécessaires sur les images transmises. Toute publication publique doit pouvoir être retirée sur demande légitime.

Cookies

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Conditions de vente

Un devis accepté détermine la prestation, le prix, les délais estimatifs, les modalités de paiement et les éventuelles conditions particulières. Aucune donnée affichée sur la vitrine ne constitue un devis ferme. Les CGV complètes, les garanties, la rétractation lorsqu’elle s’applique, la responsabilité, le règlement des litiges et les coordonnées du médiateur doivent être validés et remis au client avant engagement.

Version de travail du 19 août 2026.