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État de validation 25 août 2026

Informations légales

Document incomplet — ne pas publier à des fins commerciales : les informations de l’éditeur, son téléphone et les références de l’offre doivent être renseignés avec des données réelles puis validés avant ouverture.

Éditeur

Huteau Digital Factory est à ce stade un nom de projet. La personne ou l’entité juridiquement responsable n’est pas encore renseignée dans le dépôt.

  • Forme juridique, dénomination exacte et capital social s’il est applicable.
  • Adresse du siège, SIREN/SIRET, registre d’immatriculation et numéro de TVA s’il est applicable.
  • Nom du directeur de la publication, adresse e-mail et numéro de téléphone professionnel de l’éditeur.
  • Assurance professionnelle, médiateur de la consommation et autorisations uniquement lorsqu’ils sont applicables.

Hébergement

Hébergeur prévu : OVH SAS, SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, siège social 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Le service OVHcloud réellement commandé et le numéro de contact à publier doivent être confirmés depuis le contrat actif avant mise en ligne. Cette page ne déduit ni localisation effective des données ni niveau de service à partir de la seule marque de l’hébergeur.

Données personnelles

Le site public d’information ne collecte pas de demande dans un formulaire et n’intègre pas de traqueur tiers. Les messages sont envoyés depuis la messagerie choisie par le visiteur. La notice couvrant aussi les fonctions privées préparées figure sur la page Confidentialité.

Documents contractuels

Le projet de conditions générales et l’annexe de traitement sont accessibles pour revue. Ils restent non contractuels tant que les parties, offres, niveaux de service, prix, responsabilités, durées, sous-traitants et modalités de sortie ne sont pas complétés et approuvés. Le site public d’information ne vaut ni offre ferme ni contrat.

Contenus et point de contact

Avant l’ouverture du mur, des commentaires, messages ou contenus clients au public, HDF doit qualifier chaque service au regard du règlement sur les services numériques et, s’il est applicable, publier un point de contact, une procédure de notification, les motifs de décision et les voies de réclamation. Aucun statut de plateforme n’est affirmé par cette maquette.

Sécurité

Pour signaler une vulnérabilité de manière responsable : security@huteaudigitalfactory.fr.

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